L'entente de service 1box (l'"entente") décrit les conditions générales selon lesquelles 1box ("nous" ou "notre société") vous ("client" ou "vous") propose ses services. En s'inscrivant ou en utilisant les services 1box, le Client accepte de se soumettre aux conditions générales suivantes.

1. Éligibilité pour les services 1box

Nos services sont exclusivement mis à la disposition d’individus et d’entités commerciales (notamment des entreprises individuelles) en règle qui peuvent former des ententes légalement exécutoires en vertu de la loi en vigueur. Par la présente, le client fait valoir et garantit qu’il est dûment autorisé à faire des affaires et qu’il est en règle dans les juridictions dans lesquelles il a ses activités (au cours de la durée de cette entente), qu’il n’est pas un concurrent de 1box et que la personne acceptant cette entente pour le client a au moins dix-huit ans et qu’elle est autrement capable de conclure des ententes exécutoires pour le client.

2. Services 1box

Sous réserve des conditions générales de cette entente, 1box met certains services à la disposition du client. Pour les besoins de cette entente : (a) « Client » (ou « vous ») désigne l’individu ou l’entité commerciale qui utilise ou souscrit aux services, notamment ses employés et agents ; (b) les « Services » 1box désignent des services électroniques ou interactifs offerts par 1box. 1box Online se réserve le droit de modifier ou d’interrompre l’un quelconque des services à tout moment.

3. Propriété

Vous reconnaissez que tous les éléments (sauf les téléversements des utilisateurs) sur ce site Web, notamment les informations, documents, produits, logos, images, sons, iug, logiciels et services (collectivement les « éléments ») sont fournis par 1box ou ses auteurs, développeurs et fournisseurs tiers respectifs (collectivement les « fournisseurs tiers ») et les droits de propriété intellectuelle sous-jacents sont la propriété de 1box et/ou de ses fournisseurs tiers. Les éléments du site Web sont protégés par la présentation et autres lois et ne peuvent pas être copiés ou imités en tout ou partie. 1box, le logo 1box et les autres produits 1box mentionnés dans la présente sont des marques de commerce de 1box et peuvent être enregistrés dans certaines juridictions. Tous les autres noms de produits, noms de sociétés, marques, logos et symboles peuvent être les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.

4. Informations du client

Le client fait valoir et garantit que les informations de contact qu’il fournit dans les formulaires 1box sont vraies, exactes, actuelles et complètes. Le client accepte de maintenir et de mettre ces informations à jour pour assurer qu’elles sont vraies, exactes, actuelles et complètes. Si à tout moment des informations fournies par le client sont fausses, inexactes, obsolètes ou incomplètes, 1box aura le droit de suspendre ou de résilier le compte du client et cette entente.

5. Compte client 5.1 Utilisateurs autorisés

Le client peut désigner des personnes en tant que ses agents pour utiliser les services, à condition que chaque personne désignée ait la capacité légale de conclure des ententes exécutoires pour le client. En outre, le client fait valoir et garantit que chaque personne s’enregistrant dans le compte client est un agent autorisé du client (un « agent autorisé ») qui jouit de ce pouvoir.

5.2 Responsabilité de l'accès

Le client est exclusivement responsable de tout accès aux services et de leur utilisation (notamment toutes activités et transactions) par un utilisateur autorisé et/ou une ID d’utilisateur enregistrée dans le compte client, à moins que cet accès aux services ou cette utilisation des services résulte directement et exclusivement d’une négligence grossière de 1box. Le client est tenu, à travers son utilisateur autorisé administrateur système, de définir l’accès approprié pour chacun des utilisateurs autorisés du client..

5.3 Responsabilité pour les ID utilisateurs et les mots de passe

Le client est seul responsable du maintien de la confidentialité de ses informations d'accès : ID et mots de passe de compte de ses utilisateurs autorisés ; et il est responsable de toutes les activités sur son compte.

5.4 Signalement d'une utilisation illicite

Le client informera immédiatement 1box s’il note des activités indiquant que le compte ou des données du client sont utilisés sans autorisation, notamment : (a) Le client a reçu la confirmation d’une ou de plusieurs commandes passées avec son compte, et que le client n’a pas passées, ou tout rapport de conflit similaire ou (b) le client prend connaissance de l’utilisation illicite d’un produit ou service associé à son ou ses comptes.

6. Données du client

Le client est seul responsable des données qu’il stocke sur les serveurs de 1box. Il contrôle ses données via son lien généré. 1box encourage le client à archiver régulièrement et fréquemment ses données ; le client est entièrement responsable de l’archivage de ses données et en cas de perte de données ou de données irrécupérables. Il accepte de maintenir ses données conformes à ses obligations légales. 1box supprimera les données du client à la résiliation de la présente entente. Toutefois, 1box peut conserver les données du client dans ses archives par la suite et ne sera nullement responsable de ces données conservées vis-à-vis du client.

6.1 Circonstances particulières

1box fournira un accès aux services et aux données du client à un agent du client (« agent autorisé ») qui fournit à 1box une lettre notariée signée par un cadre du client, celle lettre devant inclure des déclarations d’authenticité, de pouvoir et de responsabilité selon les exigences de 1box, à sa seule discrétion. Le client accepte expressément et irrévocablement que 1box puisse s’appuyer sur cette lettre et sur le pouvoir apparent de la personne demandant l’accès aux services ou au compte du client. En aucun cas 1box ne sera responsable envers le client ou un tiers du fait de s’appuyer sur cette lettre ou ce pouvoir apparent.

7. Utilisation acceptable

Vous acceptez de ne pas utiliser le service de 1box pour : a. téléverser, publier, envoyer par courriel, transmettre ou autrement mettre à disposition tout contenu diffusant des messages terrifiants ou présentant des tortures ou des mises à mort. Si le cas est suffisamment grave, le contenu sera signalé à l'autorité légale appropriée et/ou le FSI du membre sera contacté ; b. porter atteinte à des mineurs, notamment toute forme de pornographie infantile. Si le cas est suffisamment grave, le contenu sera signalé à l'autorité légale appropriée et/ou le FSI du membre sera contacté ; c. téléverser, publier, envoyer par courriel, transmettre ou autrement mettre à disposition tout contenu violant un brevet, une marque de commerce, un secret commercial, un droit d'auteur ou d'autres droits propriétaires.

7.1 Contenu illicite/adulte

En aucun cas 1box ne sanctionne ou autorise un contenu de site ou la transmission de données contenant des éléments illicites ou obscènes ou encourageant ou promouvant des activités illégales, notamment le jeu, la mise en vente d’armes illégales et la promotion ou la publication de tout élément qui enfreint la législation relative aux crimes haineux. 1box se réserve le droit de suspendre ou résilier immédiatement sans préavis les comptes ou transmissions enfreignant cette politique. En outre, si le client viole cette politique, 1box assistera et coopérera activement avec les organismes d’application de la loi et les autorités gouvernementales pour recueillir et remettre des informations sur le client, le site du client, le contenu illicite ou obscène, et toutes les personnes qui pourraient avoir accédé, acquis ou utilisé ledit contenu de manière inappropriée.

7.2 Comportement répréhensible

Le client ne devra pas commettre ou autoriser des actes répréhensibles ou dégradants qui justifient des poursuites civiles, notamment la publication d’informations diffamatoires, scandaleuses ou privées sur une personne sans son consentement ou infligeant délibérément une détresse émotionnelle.

7.3 Accès et interférence

Les violations ou tentatives de violation des systèmes ou d’interruption des services de 1box sont strictement interdites et peuvent entraîner des poursuites judiciaires. Les violations des systèmes incluent notamment :

(a) L’accès non autorisé aux services de 1box ou leur utilisation illicite, notamment toute tentative de sondage, numérisation ou test de la vulnérabilité d’un système ou de duperie des mesures de sécurité ou d’authentification sans l’autorisation expresse de 1box ; (b) interférence avec le service d’un client ou réseau, y compris inondation ou tentative délibérée de surcharger un système et de diffuser des attaques ; (c) utilisation d’un appareil, logiciel ou processus pour interférer ou tenter d’interférer avec le bon fonctionnement des services ou (d) tout acte imposant une charge déraisonnablement et démesurément grande sur l’infrastructure de 1box. Le client ne devra pas décompiler, démonter, décoder, extraire, pratiquer d’ingénierie inverse ou autrement tenter de dériver le code source des « outils logiciels » (notamment les outils, méthodes, processus et l’infrastructure) sous-jacent des services ou de tout autre logiciel sur le site Web de 1box.

7.4 Violation des lois relatives aux droits d'auteur ou marques de commerce

Les services 1box ne peuvent être utilisés qu’à des fins légales. Il est interdit de transmettre, distribuer ou stocker tout élément enfreignant une loi ou réglementation en vigueur, notamment les lois relatives au contrôle des exportations. Cela inclut tout élément protégé par brevet, droits d’auteur, marque de commerce, marque de service, secret commercial ou autres droits de propriété intellectuelle. Si vous utilisez l’élément d’un tiers, obtenez une autorisation préalable. En utilisant les services, vous faites valoir et garantissez que vous êtes l’auteur et le propriétaire des droits d’auteur et/ou de la licence appropriée pour tout contenu hébergé et vous faites valoir et garantissez également qu’aucun contenu ne viole la marque de commerce ou les droits d’un tiers. 1box se réserve le droit de suspendre ou de résilier la ou les transmissions d’un client qui, à la discrétion de 1box, viole ces politiques ou une loi ou réglementation.

7.5 Détournement des ressources système

Le client ne devra pas détourner les ressources système, notamment avec un contenu qui monopoliserait l'unité centrale ou l'espace de stockage ; utiliser trop de bande passante ou revendre l'accès au contenu hébergé sur les serveurs de 1box.

7.6 Autres activités

Que cela soit légal ou non, 1box se réserve le droit de déterminer ce qui est préjudiciable à ses clients, ses opérations ou sa réputation, notamment toute activité qui limiterait ou empêcherait d'autres utilisateurs d'utiliser à leur guise le Service ou l'Internet. 1box se réserve le droit d'annuler un compte ou une transmission qu'elle considère comme enfreignant l'une quelconque des politiques ci-dessus. Le cas échéant, 1box soumettra des plaintes aux autorités compétentes et assistera activement les organismes d'application des lois pour enquêter sur ces activités et engager des poursuites, notamment en leur remettant les informations du compte et les données du client. Les plaintes liées à la violation de notre politique doivent être envoyées à abuse@1box.com. Chaque plainte fera l'objet d'une enquête et pourra entraîner une annulation immédiate des services, sans préavis.

8. Absence de garantie

Vous comprenez et acceptez expressément que :

   (a) votre utilisation du service est à vos propres risques. Les services de 1box sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité ». 1box et ses fournisseurs, dans les limites autorisées par la loi, déclinent toute responsabilité, notamment toute garantie de propriété, d’adéquation à des fins particulières, de qualité marchande et de non-infraction à des droits propriétaires ou tiers. 1box et ses fournisseurs ne garantissent aucunement l’exactitude, la fiabilité, la complétude ou le caractère d’actualité de nos services, logiciels ou contenus

  (b) 1box ne garantit aucunement que :
     (i) le service répondra à vos attentes,
     (ii) le service sera ininterrompu, sans délai, sûr ou sans erreur,
     (iii) les résultats qui peuvent découler de l’utilisation du service seront exacts ou fiables,
     (iv) la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vous via le service répondront à vos attentes et
     (v) toute erreur dans les logiciels sera corrigée

  (c) tout élément téléchargé ou autrement obtenu par l’utilisation du service est fait à votre propre discrétion et risque et que vous serez exclusivement responsable de tout dommage à votre système informatique ou de toute perte de données résultant du téléchargement de ces éléments

  (d) aucun conseil ou information, qu’il soit verbal ou écrit, obtenu par vous de notre part ou auprès du service ne créera de garantie non expressément stipulée dans ces conditions générales.

9. Indemnité

Vous acceptez de défendre, indemniser et de dégager 1box, ses affiliés, cadres, dirigeants, employés et agents de toute responsabilité en cas de plaintes, de poursuites ou d’exigences, notamment des frais juridiques raisonnables, alléguant ou résultant de votre utilisation des services ou la violation par vous de la présente entente ou d’autres politiques et conditions générales de 1box.

10. Limitation de responsabilité

Si l’un quelconque des aspects de nos services, de ces conditions générales ou d’autres règles ou politiques ne vous satisfait pas, votre seul recours consiste à interrompre l’utilisation du service. Vous comprenez et acceptez expressément que 1box ne sera pas responsable en cas de dommages directs, indirects, accidentels, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, notamment des dommages pour perte de profit, fond commercial, utilisation, données ou autres pertes intangibles (même si nous avons été avisés de la possibilité de tels dommages), résultant de :

  (I) l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser les services ;

  (II) du coût d’approvisionnement en produits et services de substitution résultant de tout produit, données, information ou service acheté ou obtenu ou de messages reçus ou de transactions conclues via ou par les services ;

  (III) l’accès non autorisé à vos transmissions ou données ou leur altération ;

  (IV) déclarations ou comportement d’un tiers sur le service ou

  (V) toute autre question liée au service.

11. Modifications d'ententes, des politiques ou de nos services

Nous nous réservons le droit de modifier la présente entente de service à tout moment, sans préavis. Nous nous réservons également le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le service, temporairement ou définitivement, avec ou sans préavis adressé à vous. Vous acceptez que nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers en cas de modification, suspension ou interruption du service. Vous reconnaissez que nous pouvons établir des pratiques et limites générales concernant l’utilisation du service, notamment l’espace disque maximal qui sera alloué aux serveurs de 1box pour votre compte et le nombre maximal de fois (et la durée maximale) que vous pouvez accéder au service dans une période donnée. En outre, vous reconnaissez que 1box peut modifier les frais d’adhésion en vigueur à tout moment, sans préavis. Les modifications des frais d’adhésion s’appliqueront à l’expiration de toute adhésion de client existante.

12. Résiliation 12.1

Sans préjudice des autres recours, 1box peut immédiatement émettre un avertissement, suspendre (c.à.d. verrouiller l’accès et le fonctionnement des services pour un client), temporairement ou indéfiniment, ou résilier le compte d’un client et refuser de fournir des services au client si :

  (a) 1box pense que le client a violé ou ne n’est pas conformé à la présente entente ou l’une quelconque de nos politiques ;

  (b) le client n’a pas payé des frais ou autres paiements dus à 1box ;

  (c) 1box ne peut pas vérifier ou authentifier des informations que le client lui fournit ou

  (d) 1box pense que les actions du client peuvent entraîner une responsabilité légale pour le client, les autres clients de 1box ou 1box.

   1box peut également, à sa seule discrétion et à tout moment, interrompre la fourniture de tout ou partie des services, avec ou sans préavis. Vous acceptez qu’une résiliation de votre accès au service conformément à toute disposition de ces conditions générales peut s’appliquer sans préavis et vous reconnaissez et acceptez que 1box peut immédiatement désactiver, archiver ou supprimer votre compte et toutes les informations et données associées et/ou tout accès futur à ces données ou au service. En outre, vous acceptez que 1box ne sera pas responsable envers vous ou un tiers en cas de résiliation de votre accès au service. En cas de résiliation de cette entente par le client ou 1box, tous les droits du client en vertu de la présente entente et la disposition des services de 1box seront immédiatement résiliés.

12.2

Les sections 6 ("Données du client"), 9 ("Absence de garantie"), 10 ("Indemnité"), 11 ("Limitation de responsabilité") et cette section 13 survivront après la résiliation de cette entente.

13. Divers

Ces conditions générales seront régies par les lois de l’État de Californie et interprétées par elles, sauf l’organe juridique régissant le conflit des lois. Toute poursuite ou procédure juridique concernant ou découlant de ces conditions ou de votre utilisation du site Web sera présentée à un tribunal fédéral ou étatique du Comté de Santa Clara en Californie et vous vous soumettez à ce tribunal et à sa juridiction personnelle. Si une disposition de ces conditions est considérée non valable, cette disposition sera appliquée dans la mesure maximale possible et les autres dispositions resteront pleinement en vigueur. Les en-têtes sont donnés à titre de référence uniquement et en aucun cas ne définissent, limitent, interprètent ou décrivent l’envergure ou l’étendue de cette section. Le manquement de 1box à agir relativement à une infraction par le client ou d’autres ne retire pas à 1box son droit d’agir suite à des infractions subséquentes ou similaires. Aucune action du client découlant du présent contrat ne peut être intentée plus de douze (12) mois après le déroulement des faits qui motivent l’action.

13.1 Relation

Le client et 1box sont des entrepreneurs indépendants et aucune relation d'organisme, de partenariat, de coentreprise, employeur-employé ou de franchiseur-franchisé n'est prévue ou créée par la présente entente.

13.2 Cession

Conformément à la présente entente, le client ne peut céder aucun de ses droits, ni déléguer aucun de ses devoirs, et toute tentative de cession sera considérée nulle et non avenue.

13.3 Cas de force majeure

Le fonctionnement de nos services peut être perturbé par de nombreux facteurs hors de notre contrôle et nous ne serons pas responsables en cas de retard ou de dysfonctionnement résultant directement ou indirectement de causes hors du contrôle de 1box.

13.4 Interprétation

Si une disposition de cette entente est considérée non valable ou non applicable, cette disposition sera rayée aussi étroitement que possible et les autres dispositions resteront pleinement en vigueur. Les en-têtes sont donnés à titre de référence uniquement et en aucun cas ne définissent, limitent, interprètent ou décrivent l’envergure ou l’étendue de cette section.

13.5

Si une disposition de cette entente est considérée non valable ou non applicable, cette disposition sera rayée aussi étroitement que possible et les autres dispositions resteront pleinement en vigueur. Les en-têtes sont donnés à titre de référence uniquement et en aucun cas ne définissent, limitent, interprètent ou décrivent l’envergure ou l’étendue de cette section. Vous faites valoir et garantissez à 1box que (a) vous n’êtes pas un concurrent de 1box, (b) vous préserverez la confidentialité de toute information non annoncée publiquement et tous éléments concernant 1box, des projets de logiciels, essais ou procédures d’essais et (c) vous n’utiliserez pas d’informations obtenues en accédant au site Web 1box ou en utilisant ses services pour faire de la concurrence à 1box dans ses activités.

13.6 Exceptions

Sauf autres accords ou conditions figurant sur le site Web, la présente entente expose l'intégralité de la compréhension et de l'entente entre nous relativement au sujet de la présente.

Informations supplémentaires :

   Toute question peut être adressée à .